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Le CO2 est le symbole chimique du gaz carbonique aussi appelé dioxyde de carbone. Il s'agit d'un gaz à effet de serre contribuant au réchauffement climatique. Or, le secteur des transports est responsable d'environ 25% des émissions de CO2 en France. Aussi pour décourager l'achat des véhicules les plus polluants, le gouvernement a mis en place une taxe carbone également nommée malus écologique ou taxe CO2.
Où trouver le taux de CO2 sur une carte grise actuelle
Un arrêté du 22 septembre 2003 modifiant l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules prévoit que le taux d'émission de gaz carbonique de la voiture, de la moto, de l'utilitaire...soit mentionné sur la carte grise. Cette mention figure au niveau de la case V.7 de la rubrique "informations environnementales", à côté de la case puissance fiscale. Le niveau de rejet est exprimé en g/km. Il correspond ainsi au taux d'émission de CO2 mesuré sur 1 km, lorsque le véhicule roule en vitesse de croisière.
Dans cette rubrique figure également la case V9 précisant la classe environnementale de la version CE. Cette classe correspond à la norme Euro attribuée en fonction de la date de première immatriculation du véhicule et détermine l'attribution de la vignette Crit'Air en France, une vignette utilisée pour la mise en place de restrictions de circulation.
Où trouver le taux de CO2 sur une ancienne carte grise
Si la première carte grise du véhicule date d'avant 2004, les émissions de CO2 ne sont pas indiquées.
Des recherches sur le net et notamment sur le site du constructeur permettent parfois de trouver le niveau d'émissions de CO2 de sa voiture immatriculée pour la première fois avant 2004. Mais l'information peut être difficile à trouver pour les véhicules très anciens, car les enjeux environnementaux étaient peu pris en compte avant les années 2000.
A noter : même si le véhicule ancien émet beaucoup de CO2, il n'est plus soumis à la taxe carbone, sauf éventuellement lors de la demande de carte grise en France pour un véhicule importé.
Taux de CO2 sur la carte grise et évolution du mode de calcul
La norme WLTP Worldwide Harmonized Light vehicles Test Procedures ou Consensus global pour les procédures d’essais des véhicules légers a remplacé la norme NEDC, pour le calcul du malus écologique en mars 2020. Les tests WLTP sont réalisés sur route et donnent ainsi une vision plus réaliste des émissions de CO2 et de consommation de carburant en conditions réelles.
Cependant, les chiffres ne correspondent toujours pas à ceux que pourrait relever un automobiliste. En effet, le trajet ne comporte pas de pente et la vitesse est inférieure à la vitesse moyenne.
Pour connaitre son émission de CO2 norme WLTP, le propriétaire du véhicule doit se référer à son certificat de conformité (COC), un certificat remis par le constructeur et non à sa carte grise. Le niveau d'émission retenu est celui en mode combiné, c'est-à-dire pour une utilisation du véhicule en milieu urbain et en milieu extra-urbain.
Véhicule neuf : calculer le taux de CO2
Pour les voitures neuves, l'ADEME, l'agence de la transition écologique, a mis en ligne un simulateur permettant de calculer le niveau d'émission de son futur véhicule.
De plus l'ADEME, sur son site carlabelling, donne accès aux fiches de plus de 9.000 véhicules neufs des catégories des minibus, monospaces, coupés cabriolets, tout-terrains, breaks et berlines. Pour chaque véhicule, sont indiqués les rejets de CO2 mais également les consommations d'énergie et le bonus écologique.
A noter : selon l'ADEME, la moyenne des émissions de CO2 en France s'est établie à 98,1g de CO2/km entre janvier et octobre 2020, une moyenne supérieure à l'objectif fixée par l'Union Européenne, 95g/km.
Vos questions fréquentes
J'achète une voiture d'occasion avec un niveau de CO2 élevé, vais-je payer le malus écologique ?
En 2021, le malus écologique est à régler lors de la première immatriculation en France de la voiture, qu'il s'agisse d'une voiture neuve ou d'une voiture d'occasion importée.
Je vais acheter une voiture neuve, quel est le seuil d'application du malus écologique ?
En 2021, le malus écologique sur les voitures neuves s'applique à partir de 133 g/km d’émission de CO2 (norme WLTP).
Outre les émissions de CO2, est-ce que le poids de mon SUV est pris en compte dans le calcul du malus écologique ?
L'entrée en vigueur du malus au poids a été repoussée à 2022.
Quel est le lien entre opacité des fumées sur une voiture et taux de CO2 mentionné sur la carte grise ?
Le contrôle d'opacité des fumées concerne les moteurs diesel dont la norme Euro est égale ou supérieure à 4. Ce contrôle de pollution est effectué à l'occasion du passage du contrôle technique. A cette occasion, le taux d'émission de CO2 réel (limite fixée à 130 g/km) est vérifié, ainsi que le niveau d'émission des suies et composants solides, et des oxydes d'azote.
Le niveau de CO2 réellement émis peut être bien supérieur à celui mentionné sur la carte grise, en cas de problèmes au niveau du catalyseur ou de la sonde à oxygène ou encore du filtre à particules de la voiture diesel.
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